Overblog
Editer l'article Suivre ce blog Administration + Créer mon blog

Présentation

  • : de Livlic Ateliers dit LivA et de la compagnie des Icks
  • de Livlic Ateliers dit LivA et de la compagnie des Icks
  • : 01 75 51 06 45 / 06 89 80 61 23
  • Contact
  • Portail web

Rechercher

Catégories

19 janvier 2011 3 19 /01 /janvier /2011 13:00

20100802-dossiers-234x300Pour l'une de nos conventions d'intervention avec les Icks, on nous a demandé de fournir un document appelé DC7 :

Justifier auprès de l'acheteur de la régularité de leur situation fiscale et sociale

Généralement les organisme se contentai d'une attestation sur l'honneur du président, que nous n'avons a pas de salarié, et le numéro siret de l'association. Au départ notre correspondant pensait également que ça suffirait. Mais finalement les supérieur, ils voulaient absolument pour nous payer un justificatif de régularité de la situation sociale et fiscale au 31/12 de l'année passée en fournissant un DC7 signé par l'administration fiscale, ou deux documents séparés : une attestation établie par l'USSAF et une attestation établie par l'administration fiscale intitulé "volet 2 de la liasse 3666.

   

1- Nous voilà donc partie à la recherche sur internet pour savoir exactement en quoi consiste ce fichu document.

2- Je me rend au service des impôts rue du plateaux, à quelque pas de chez moi, pour m'apercevoir qu'il ont déménagé pour l'autre bout de l'arrondissements = transport = trop tard pour y arriver avant la fermeture des bureaux

3- Je me rends à la nouvelle adresse des impôts place de l'Argonne, le lendemain

4- On m'explique que ce n'est pas ici que se formulaire est réalisé, mais on essaye d'avoir à la place la liasse 3666. Le problème étant que l'association n'ayant jamais eu de salarié, ni bénéfice imposable, nous ne sommes pas connu de centre des impôts.

5- il faut donc crée l'association à leurs yeux en remplissant le formulaire M0 (création d'une société), pas du tout adapté aux associations.

6- je remplie comme je le peux les éléments présents. J'accompagne cet envoie de ma demande de DC7, et la liasse 3666, comme me l'avez conseillé la personne qui m'avait reçut aux impôts.

7- Me doutant que ce serait la même chose au niveaux de l'ursaff, je tante de m'y rendre. Nous étions le 8 décembre, de la neige partout sur paris, ça glisse ça mouille, il fait froid, et je ne me souvient pas exactement de l'adresse. Après une heure je renonce.

8- Y retourne le lendemain (c'était la rue parallèle à celle que j'avais emprunter hier). Au départ la personne de l'accueille me dit qu'elle ne peut rien faire, vu que pour eux, nous n'existons pas vu qu'il n'y a jamais eu de salarie, et impossible de créer un dossier puisqu'il n'y a toujours pas de salarier. Puis finalement elle trouve un papier certifiant que l’on n’est pas inscrit à l'ursaff.

9- Je reçois de la part des impôts la confirmation que notre dossier est maintenant créé. Mais comme il n'est pas accompagné ni du DC7, ni de la liasse 3666, je me rend à nouveau au centre des impôts (la grille s'est fermer juste juste dernière moi).

La personne qui me reçoit voit tout de suite de quel dossier il s'agit puisque c'est elle qui l'a traité et envoyé il y a 2 jours. 

 10- Je reçoit un long questionnaire  très précis de 10 pages, mais pas d e DC7. Je pense donc qu'il me faut remplir le document qu’ils nous ont renvoyé à un service impôt spéciale association. "Questionnaire a remplir par l'organisme qui demande a impôt son régime fiscal au regard des impôts commerciaux". 

11- Envoie à accompagner des statuts/ récépissé de déclaration/ extrait aux journal officiel / Conventions conclus par l'organisme / Procès verbaux assemblée générale / rapport d'activité des trois derniers exercices / Budget détaillé des trois derniers exercices / budget prévisionnel.

12- La neige, les fêtes de fin d'année font que le courrier a du mal a arriver, on attend.

13- Début Janvier, voilà un mois que j'ai commencé les démarches pour avoir ces papiers et toujours rien, du coup j'envoie un e-mail au service des impôts. J'apprend qu'il l'on pourtant envoyé et cachet de la poste au 13 décembre, mais qu'il y a eu un problème avec mon courrier car ça leur est revenu pour destinataire introuvable (alors que les autres courriers pour les Icks venant des impôts ou de la banque sont bien arrivé à destination). Bien sûr il a fallu que ça tombe sur le papier le plus urgent.

14- Je remet le nom de façon visible sur l'interphone en plus de la boite au lettre. Et enfin 3 jours plus tard, je reçois ce document que je peux enfin faire suivre.

 

 

Bien sûr pendant tout ce temps, l’organisme en demande de se document me presse, car ils doivent réaliser tout les bilan et compte rendu, il faut qu'ils arrivent à nous payer rapidement. 

 

09-0708 m big 

15- et dire qu'il va falloir refaire cette demande l'année suivante. (Mais cette fois, ça devrait aller beaucoup plus vite, car tout est débroussaillé.

Partager cet article

Repost0

commentaires